Mentions légales

1. Identification Editeur / Hébergeur

Le site Internet www.irgc.com (ci-après le « Site ») est édité par IRGC, SAS au capital social de 50.000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro et dont le siège social est situé 28 rue Chardon-Lagache 75016 Paris (ci-après « IRGC »).

Email : contact@irgc.com

Le directeur de la publication du site est Jean-Pierre Meyer.

Le Site est hébergé par la société OVH (www.ovh.com)

3. Informations / actualités

Les informations mises en ligne ne constituent en aucun cas une offre de services, ni un conseil juridique. En conséquence, la responsabilité de IRGC ne saurait être recherchée à raison de l'utilisation faite des informations présentes sur le Site, ni des éventuelles erreurs, omissions ou imprécisions qui y seraient contenues, ni des informations ou actualités présentes sur le Ste ou sur des pages vers lesquelles le Site renvoie par des liens hypertexte.

IRGC pourra faire évoluer son Site ou corriger des erreurs éventuelles qui seraient portées à sa connaissance, à tout moment, sans préavis, sans que sa responsabilité puisse être engagée de ce fait. Malgré toutes les mesures de sécurité qui ont pu être prises au niveau de l'hébergement du Site, IRGC ne peut garantir que les messages qui lui sont adressés sur le Site ne peuvent faire l'objet d'interception illégale.

4. Cookies

Afin de répondre au mieux à vos besoins, IRGC est susceptible d’avoir recours à la technologie des « cookies », étant précisé que leur durée de conservation est de six mois. Vous pouvez configurer votre navigateur pour empêcher l’enregistrement de ces cookies sur votre ordinateur, en désactivant cette fonction dans votre logiciel de navigation.

5. Propriété intellectuelle

IRGC est titulaire des droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble des éléments composants le Site, y incluant sa charte graphique, son arborescence, ses interfaces de navigation, ses bases de données, etc.

A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de IRGC, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, et/ou un transfert sur un autre site Internet de tout élément ou donnée composant le Site.

Toute reproduction des marques et/ou logos figurant sur le Site, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de IRGC, est strictement interdite.